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Archive for the ‘Justice’ Category

La pureté avant l’épanouissement

30 mai 2008

Réactions nombreuses à l’annulation d’un mariage par le tribunal de grande instance de Lille parce que l’épouse du futur mari, musulmane comme lui, n’était pas vierge. Quelques réactions de blogueurs, généralement indignés par la morale du mari plus que par le jugement. A juste titre. Mais n’oublions pas de mentionner l’idéologie qui cautionne ce genre de choses, qui a un nom : l’Islam.

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Questions ouvertes …

10 avril 2008

Quelques réflexions sur la contrainte et l’échange libre. Et sur la place de l’Etat qui découle naturellement d’une réflexion cohérente. L’omniprésence de l’Etat est une cause de conflits et de contraintes. Moins d’Etat est donc synonyme d’un accroissement de liberté. J’aimerais discuter avec vous sur ces questions qui me paraissent cruciales pour définir les grandes lignes de l’action politique légitime.

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L’égalité : outil de justice ou de normalisation ?

16 janvier 2008

Quelle égalité voulons-nous ? Une égalité devant la Loi, telle que l’entend la déclaration des droits de l’homme, ou une égalité de fait entre les humains ? La réponse est évidente, car une stricte égalité entre les humains n’est ni possible, ni souhaitable. Le respect de la liberté ET de l’égalité implique de bien définir ce qu’on entend par “Egalité”.

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Monopoles légitimes et illégitimes

7 janvier 2008

Microsoft : monopole légitime ou pas ?Retour sur quelques notions libérales, et distinction entre monopoles illégitimes (obtenus par la contrainte) et légitimes (obtenu par l’échange libre). Ce qui différencie un vrai monopole d’un monopole légitime, c’est l’interdiction - ou non - à des concurrents d’entrer sur le marché.

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On prend les mêmes et on recommence ?

27 novembre 2007

les banlieues flambentDeux nuits de violences. Deux nuits d’affrontements dans les zones de non-droit. On a la lourde impression d’un recommencement à l’identique. Doigt pointé sur la Police, certains n’hésitent pas à jeter de l’huile sur le feu (médias ou associations), pour des raisons communautaristes, et de bien pensance. Que tout cela est grave…

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Ceux qui ne veulent pas compter

25 octobre 2007

J’ai entendu l’autre jour un débat où il était question de la réforme de la carte judiciaire. Regrouper des tribunaux pour mutualiser les moyens, en gros. Optimiser le fonctionnement de la justice. Certains opposants (avocats, magistrats) critiquaient la réforme portée par Rachida Dati, au motif que c’était une réforme comptable, qui laissait de côté l’aspect humain. Certains mêmes décrivaient la méthode de Mme Dati comme une méthode “brutale”. On voit bien la critique qui est sous-entendue là : toujours critiquer la méthode pour ne pas parler du fond. Comme les syndicats. Heureusement, le député UMP Georges Fenech était présent pour défendre l’action de rénovation du gouvernement, et a finalement expliqué que tous ces arguments ne portaient jamais sur le fond, mais visaient plus à défendre les intérêts de corporations, et/ou de maires soucieux de conserver “leurs” tribunaux à quelques mois des élections. Il a dû réaffirmer que le gouvernement ne visait pas “à démanteler la Justice” (ce dont l’accusait une femme dont j’ai oublié le nom), mais à optimiser son fonctionnement, et à casser les conservatismes. C’est pour cette raison, selon lui, que la réforme n’a pas été redescendue au niveau local (régions, département). Un des intervenants expliquaient en effet qu’il aurait fallu laisser les gens qui connaissent les dossiers sur le terrain décider de quel tribunal doit ou pas être fermé. Georges Fenech a répondu à cet argument - plutôt raisonnable à première vue - que c’était justement le meilleur moyen pour que chacun s’accroche à “son” tribunal et finisse par conclure que la réforme est bonne, mais pas dans sa ville.
J’aurais bien voulu également que quelqu’un souligne que critiquer l’aspect “comptable” d’une réforme est un peu ambigu. Rappelons la définition de “comptable”.

Définition :
En parlant d’un personne, il s’agit de quelqu’un qui doit des comptes, qui responsable. En parlant d’une chose, cet adjectif désigne tout ce qui sert à tenir, ou qui fait partie, d’une comptabilité, et ce qui déterminé par les techniques comptables. Rajoutons pour finir que l’étymologie vient de “contable” (XIIIe s.) “que l’on peut compter”.

Je trouve ça plutôt sain, pour ma part, que les réformes soient comptables : ça fait des années que les politiques utilisent l’argent du contribuable sans compter, justement, et il est temps que ça cesse. Etre dans une logique comptable, c’est aussi et surtout chiffrer ce qu’on veut faire, porter le débat sur des choses objectives et non pas sur des questions idéologiques ou sur des procès d’intention.
Par ailleurs, si pour que l’on puisse réformer, il est nécessaire d’aller interviewer chaque juge, chaque avocat, chaque greffier, et lui demander son avis sur la question, alors cela veut dire que la réforme est impossible. L’aspect comptable, justement, permet de connaitre quels sont les nombres de dossiers par juge, les nombres de juges et de tribunaux par habitant selon les régions et les villes, le temps moyen de traitement des dossiers, etc., tous ces éléments enfin qui permettent bien mieux que des grands discours de cerner la réalité concrète et objective. Combien de tribunaux doit-on fermer pour que chacun de ceux qui restent se retrouve dans une meilleure situation pour dispenser à chaque citoyen une justice de qualité ? Voilà la logique comptable. La qualité de la Justice ne se mesure pas au nombre de kilomètre que l’on doit faire pour arriver au tribunal. C’est pourtant un argument avancé par ceux qui ne veulent pas “compter”. Il ne faut surtout pas compter l’argent public dépensé, mais on peut compter, par contre, les kilomètres. Il faut arrêter de se moquer du monde.

La grêve de la fin ?

17 octobre 2007

Demain, nombreux seront les français à souffrir d’une grêve anti-démocratique, visant à défendre des privilèges. Le service minimum n’a toujours pas été instauré dans les services publics de transport. Le gouvernement aurait eu le pouvoir, pourtant, de forcer un service minimum. Pourquoi ne l’a-t’il pas fait ? Sommes-nous représentés par un gouvernement qui joue le jeu des syndicats, contre l’intérêt général ?

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Autoriser les vélos sur les trottoirs !

12 septembre 2007

Une petite réflexion, concernant la Loi, et plus particulièrement le Code de la Route : pourquoi les vélos ne peuvent-ils par circuler sur les trottoirs ? En l’absence de pistes cyclables, il me parait infiniment moins dangereux, pour la société, de permettre aux vélos de rouler sur les trottoirs. Qu’est-ce qui est plus dangereux ? Une voiture pour un vélo, ou un vélo pour un piéton ? La réponse est évidente, et je trouve scandaleux et incompréhensible qu’on verbalise les vélos circulant sur le trottoir. Scandaleux, parce que le but du code de la route est de mettre en place des règles limitant les risques d’accident, et incompréhensible parce qu’à l’évidence le risque est bien plus grand avec des vélos sur la route que sur le trottoir. Je n’arrive pas à comprendre la raison de cet état de fait. Pour protéger les piétons d’un risque mineur, on fait courir aux automobilistes et surtout aux cyclistes un risque énorme. Cyclistes, circulez sur les trottoirs ! Au lieu de risquer votre vie, vous risquerez une amende, ce qui, tout bien pesé, est préférable !